Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTEAUX DES BRIANDS
Mr PERRIER Bernard

Numéro de dépôt :
97680900
Date de dépôt :
02/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2007

Présentation de la marque COTEAUX DES BRIANDS

Déposée le 2 juin 1997 par la société Mr PERRIER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTEAUX DES BRIANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-28 du 11 juillet 1997.

Le déposant est la société Mr PERRIER Bernard domicilié(e) MERCUROL - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 406 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PERRIER Bernard Exploitant Agricole - France.

La marque COTEAUX DES BRIANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97680900.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTEAUX DES BRIANDS est expirée depuis le 2 juin 2007.


Mr PERRIER Bernard - MERCUROL - France - SIREN 340406669


M. PERRIER Bernard Exploitant Agricole - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Légumes et fruits frais: abricots, pommes de terre, choux-fleurs, salades, cerises; animaux vivants; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.