Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HH Homehôtel
Mr Paul, Simon, Jean BAYLE né le 23 Octobre 1945 à ALAIRAC (AUDE)

Numéro de dépôt :
3197788
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
05/12/2012
HH Homehôtel de Mr Paul

Présentation de la marque HH Homehôtel

Déposée le 5 décembre 2002 par la société Mr Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « HH Homehôtel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la société Mr Paul domicilié(e) demeurant Domaine le Charlary,31180 ROUFFIAC TOLOSAN - 31180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 145 101 100 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats Philippe DUMAINE-Francis LACOMBE domicilié(e) 130, Faubourg Bonnefoy,31500 TOULOUSE - 31500 - France.

La marque HH Homehôtel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HH Homehôtel est expirée depuis le 5 décembre 2012.


Mr Paul, Simon, Jean BAYLE né le 23 Octobre 1945 à ALAIRAC (AUDE) - demeurant Domaine le Charlary,31180 ROUFFIAC TOLOSAN - 31180 - France - SIREN 1451011005


Société d'Avocats Philippe DUMAINE-Francis LACOMBE - 130, Faubourg Bonnefoy,31500 TOULOUSE - 31500 - France


Inscription le 2 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456644 - Publication au BOPI 2007-07-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Publicité, gestion des affaires commerciales, conseils, informations ou renseignements d'affaires Affaires financières, affaires immobilières Services juridiques Restauration (alimentation) hébergement temporaire Soins médicaux, d'hygiène et de beauté, maisons de repos et de convalescence

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.