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Marques déposées par la société Mr PASQUIER Emmanuel
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LE BURON DE DAME TARTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BURON DE DAME TARTINE
Mr PASQUIER Emmanuel, Le Buron de Dame Tartine

Numéro de dépôt :
3201441
Date de dépôt :
18/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/12/2012
LE BURON DE DAME TARTINE de Mr PASQUIER Emmanuel

Présentation de la marque LE BURON DE DAME TARTINE

Déposée le 18 décembre 2002 par la société Mr PASQUIER Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BURON DE DAME TARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est la société Mr PASQUIER Emmanuel domicilié(e) BP 71 Route du Sancy,63240 Le Mont-Dore - 63240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 550 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr PASQUIER Emmanuel, Le Buron de Dame Tartine domicilié(e) BP 71 Route du Sancy,63240 LE MONT-DORE - 63240 - France.

La marque LE BURON DE DAME TARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BURON DE DAME TARTINE est expirée depuis le 18 décembre 2012.


Mr PASQUIER Emmanuel, Le Buron de Dame Tartine - BP 71 Route du Sancy,63240 Le Mont-Dore - 63240 - France - SIREN 434550794


Mr PASQUIER Emmanuel, Le Buron de Dame Tartine - BP 71 Route du Sancy,63240 LE MONT-DORE - 63240 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

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