Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATELAINE
MR OLIVIER CHATELAIS

Numéro de dépôt :
3309546
Date de dépôt :
20/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2014
CHATELAINE de MR OLIVIER CHATELAIS

Présentation de la marque CHATELAINE

Déposée le 20 août 2004 par la société MR OLIVIER CHATELAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la société MR OLIVIER CHATELAIS domicilié(e) 3 ROUTE DE NICE,04160 CHATEAU ARNOUX - 04160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 289 321 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier CHATELAIS domicilié(e) 3 ROUTE DE NICE,04160 CHATEAU ARNOUX - 04160 - France.

La marque CHATELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATELAINE est expirée depuis le 20 août 2014.


MR OLIVIER CHATELAIS - 3 ROUTE DE NICE,04160 CHATEAU ARNOUX - 04160 - France - SIREN 431289321


Monsieur Olivier CHATELAIS - 3 ROUTE DE NICE,04160 CHATEAU ARNOUX - 04160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Pain fabriqué sur poolisch. Composé de : farine aux céréales du Trièves (Isère 38), farine de petit épeautre biologique des Alpes de Haute Provence (04), mélange de graines, sel, eau, levure.