Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSYNTONIE SONOPHONE C.H.L. CERAMIQUE TORS
Mr NICOLAS Pierre, Hervé

Numéro de dépôt :
95592628
Date de dépôt :
13/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2005

Présentation de la marque BIOSYNTONIE SONOPHONE C.H.L. CERAMIQUE TORS

Déposée le 13 octobre 1995 par la société Mr NICOLAS Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSYNTONIE SONOPHONE C.H.L. CERAMIQUE TORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la société Mr NICOLAS Pierre domicilié(e) Le manoir de Digeon, 80590 Morvillers Saint SATURNIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 900 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pierre, Hervé NICOLAS - France.

La marque BIOSYNTONIE SONOPHONE C.H.L. CERAMIQUE TORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSYNTONIE SONOPHONE C.H.L. CERAMIQUE TORS est expirée depuis le 13 octobre 2005.


Mr NICOLAS Pierre, Hervé - Le manoir de Digeon, 80590 Morvillers Saint SATURNIN - France - SIREN 311900591


M. Pierre, Hervé NICOLAS - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263285 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Appareils et instruments scientifiques. Appareils de reproduction du son. Appareils de traitement informatique. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, et installations sanitaires. Recherche scientifique et industrielle, soins d'hygiène de beauté.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.