Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELSANOR
Mr Névot Cyril Pierre Louis

Numéro de dépôt :
3174746
Date de dépôt :
17/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
17/07/2012
ELSANOR de Mr Névot Cyril Pierre Louis

Présentation de la marque ELSANOR

Déposée le 17 juillet 2002 par la société Mr Névot Cyril Pierre Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « ELSANOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est la société Mr Névot Cyril Pierre Louis domicilié(e) 34 rue des tertres,22170 Plélo - 22170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 988 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Névot Cyril domicilié(e) 34 rue des tertres,22170 Plélo - 22170 - France.

La marque ELSANOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELSANOR est expirée depuis le 17 juillet 2012.


Mr Névot Cyril Pierre Louis - 34 rue des tertres,22170 Plélo - 22170 - France - SIREN 441988482


Mr Névot Cyril - 34 rue des tertres,22170 Plélo - 22170 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Animaux d'ornements Produits vétérinaires Alimentation animale

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.