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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MR NET
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Système "Net'Témoin"
Marque expirée - Marque en non vigueur

Système "Net'Témoin"
MR NET S.A.

Numéro de dépôt :
97710446
Date de dépôt :
19/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2017

Présentation de la marque Système "Net'Témoin"

Déposée le 19 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) MR NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Système "Net'Témoin" »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MR NET domicilié(e) 54 SAINT ROCH,95260 BEAUMONT SUR OISE (dossier no 2352635) - 95260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 981 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR NET domicilié(e) 54 SAINT ROCH,95260 BEAUMONT SUR OISE (dossier no 2352635) - 95260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Système "Net'Témoin" est expirée depuis le 19 décembre 2017.


MR NET S.A. - 54 SAINT ROCH,95260 BEAUMONT SUR OISE (dossier no 2352635) - 95260 - France - SIREN 377981600


MR NET - 54 SAINT ROCH,95260 BEAUMONT SUR OISE (dossier no 2352635) - 95260 - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2007 n°2352635 - Publication au BOPI 2007-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Bacs (récipients) en polyéthylène haute densité blanc Sacs de prélèvements en polyéthylène à fermeture rapide et étiquettes journalières auto collantes pour identification des bacs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.