Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATTERIES DUCELLIER
Mr NAUD Jean-Luc

Numéro de dépôt :
3173373
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
10/07/2012
BATTERIES DUCELLIER de Mr NAUD Jean-Luc

Présentation de la marque BATTERIES DUCELLIER

Déposée le 10 juillet 2002 par la société Mr NAUD Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « BATTERIES DUCELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la société Mr NAUD Jean-Luc domicilié(e) ZA les Montagues,16430 CHAMPNIERS - 16430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 114 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr NAUD Jean-Luc Batteries Service domicilié(e) ZA Les Montagues,16430 CHAMPNIERS - 16430 - France.

La marque BATTERIES DUCELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173373.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATTERIES DUCELLIER est expirée depuis le 10 juillet 2012.

Mr NAUD Jean-Luc a également déposé les autres marques suivantes : BATTERIE DUCELIER


Mr NAUD Jean-Luc - ZA les Montagues,16430 CHAMPNIERS - 16430 - France - SIREN 348114802


Mr NAUD Jean-Luc Batteries Service - ZA Les Montagues,16430 CHAMPNIERS - 16430 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Batteries de démarrage, industrielles et stationnaires. Piles électriques. Accumulateurs électriques.