Marque expirée - Marque en non vigueur

château TOINET-LAVALADE
MR MOUCHOT Maxime exploitant

Numéro de dépôt :
3420510
Date de dépôt :
29/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2016
château TOINET-LAVALADE de MR MOUCHOT Maxime exploitant

Présentation de la marque château TOINET-LAVALADE

Déposée le 29 mars 2006 par la société MR MOUCHOT Maxime exploitant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « château TOINET-LAVALADE »

Le déposant est la société MR MOUCHOT Maxime exploitant domicilié(e) 12, bis DARTUS,33330 VIGNONET - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 874 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MOUCHOT domicilié(e) 12, bis DARTUS,33330 VIGNONET - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque château TOINET-LAVALADE est expirée depuis le 29 mars 2016.


MR MOUCHOT Maxime exploitant - 12, bis DARTUS,33330 VIGNONET - 33330 - France - SIREN 423874601


MR MOUCHOT - 12, bis DARTUS,33330 VIGNONET - 33330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Vin d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement prénommée : château Toinet-Lavalade.