Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CHARTREUSE DE MALBERNAT
MR MICHEL ROCHES EARL DOMAINE DU HAUT PECHARMANT

Numéro de dépôt :
97668071
Date de dépôt :
06/03/1997
Lieu de dépôt :
BERGERAC

Présentation de la marque CHARTREUSE DE MALBERNAT

Déposée le 6 mars 1997 par la société MR MICHEL ROCHES EARL DOMAINE DU HAUT PECHARMANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHARTREUSE DE MALBERNAT »

Le déposant est la société MR MICHEL ROCHES EARL DOMAINE DU HAUT PECHARMANT domicilié(e) PECHARMANT, 24100 BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 537 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MICHEL ROCHES EARL DOMAINE DU HAUT PECHARMANT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MR MICHEL ROCHES EARL DOMAINE DU HAUT PECHARMANT - PECHARMANT, 24100 BERGERAC - France - SIREN 325537033


MR MICHEL ROCHES EARL DOMAINE DU HAUT PECHARMANT - France


Inscription le 29 septembre 1997 - Retrait total n°243397 - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-09-29

Vins AOC PECHARMANT provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHARTREUSE DE MALBERNAT"