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Marques déposées par la société MR MASNET SEBASTIEN
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DOMAINE DES SOUCHES
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES SOUCHES
MR MASNET SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3566058
Date de dépôt :
28/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2018
DOMAINE DES SOUCHES de MR MASNET SEBASTIEN

Présentation de la marque DOMAINE DES SOUCHES

Déposée le 28 mars 2008 par la société MR MASNET SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES SOUCHES »

Le déposant est la société MR MASNET SEBASTIEN domicilié(e) les Souches ST Michel DE Fronsac - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 136 117 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MASNET SEBASTIEN domicilié(e) LES Souches,33126 ST MICHEL DE FRONSAC - 33126 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES SOUCHES est expirée depuis le 28 mars 2018.

MR MASNET SEBASTIEN a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAUX LES SOUCHES DE CAMPUS


MR MASNET SEBASTIEN - les Souches ST Michel DE Fronsac - France - SIREN 481136117


MR MASNET SEBASTIEN - LES Souches,33126 ST MICHEL DE FRONSAC - 33126 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Vins de pays. Vins d'appellation d'origine.