Marque renouvelée - Marque en non vigueur
NOVAROUTE
Numéro de dépôt :
1257162
Date de dépôt :
04/01/1983
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
04/01/2003
Présentation de la marque NOVAROUTE
Déposée le 4 janvier 1983 par la société Mr LOPEZ Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « NOVAROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOVAROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVAROUTE est expirée depuis le 4 janvier 2003.
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1992 n°2011775 - Publication au BOPI 1992-11-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22