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Marques déposées par la société Mr LOPEZ Jean-Charles
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NOVAROUTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVAROUTE
Mr LOPEZ Jean-Charles

Numéro de dépôt :
1257162
Date de dépôt :
04/01/1983
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
04/01/2003

Présentation de la marque NOVAROUTE

Déposée le 4 janvier 1983 par la société Mr LOPEZ Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « NOVAROUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Mr LOPEZ Jean-Charles domicilié(e) ZI Capiscol - Avenue de la Devèze - BP 19, 34513 BEZIERS Cx (dossier no 2011775) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 747 452 .

La marque NOVAROUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVAROUTE est expirée depuis le 4 janvier 2003.


Mr LOPEZ Jean-Charles - ZI Capiscol - Avenue de la Devèze - BP 19, 34513 BEZIERS Cx (dossier no 2011775) - France - SIREN 322747452


Renouvellement sans limitation le 24 novembre 1992 n°2011775 - Publication au BOPI 1992-11-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.