Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MELROY DOMAINE DE LA DURETIERE
Mr LE ROYER Gérard

Numéro de dépôt :
97684180
Date de dépôt :
25/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2007

Présentation de la marque MELROY DOMAINE DE LA DURETIERE

Déposée le 25 juin 1997 par la société Mr LE ROYER Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MELROY DOMAINE DE LA DURETIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la société Mr LE ROYER Gérard domicilié(e) "La Duretière", Melleray la Vallée, 53110 Lassay les Chateaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 037 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard LE ROYER - France.

La marque MELROY DOMAINE DE LA DURETIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684180.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MELROY DOMAINE DE LA DURETIERE est expirée depuis le 25 juin 2007.


Mr LE ROYER Gérard - "La Duretière", Melleray la Vallée, 53110 Lassay les Chateaux - France - SIREN 353037641


Monsieur Gérard LE ROYER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Boissons de fruits et jus de fruits. Vins de pays et d'appellation d'origine contrôlée ; eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.