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Marques déposées par la société MR LAPLACE P. LIONNEL
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DOMAINE DE L'AMETHYSTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'AMETHYSTE
MR LAPLACE P. LIONNEL

Numéro de dépôt :
3120732
Date de dépôt :
13/09/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE L'AMETHYSTE

Déposée le 13 septembre 2001 par la société MR LAPLACE P. LIONNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE L'AMETHYSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est la société MR LAPLACE P. LIONNEL domicilié(e) "VERMONT", 69910 VILLIE-MORGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 055 205 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LAPLACE P. LIONNEL - France.

La marque DOMAINE DE L'AMETHYSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE L'AMETHYSTE est expirée depuis le 13 septembre 2011.


MR LAPLACE P. LIONNEL - "VERMONT", 69910 VILLIE-MORGON - France - SIREN 403055205


MR LAPLACE P. LIONNEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Vins AOC MORGON CHIROUBLES, REGNIE. Provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE L'AMÉTHYSTE.