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Marques déposées par la société MR LAGASSIE FRANCIS
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"DOMAINE DE BROUSSE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DE BROUSSE"
MR LAGASSIE FRANCIS

Numéro de dépôt :
95571881
Date de dépôt :
12/05/1995
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
12/05/2005

Présentation de la marque "DOMAINE DE BROUSSE"

Déposée le 12 mai 1995 par la société MR LAGASSIE FRANCIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « "DOMAINE DE BROUSSE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la société MR LAGASSIE FRANCIS domicilié(e) Brousse, 24130 PRIGONRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 399 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LAGASSIE FRANCIS - France.

La marque "DOMAINE DE BROUSSE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE DE BROUSSE" est expirée depuis le 12 mai 2005.


MR LAGASSIE FRANCIS - Brousse, 24130 PRIGONRIEUX - France - SIREN 395399249


MR LAGASSIE FRANCIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE BROUSSE"