Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Mr LACAZE Sébastien ONIVINS
/
CHATEAU DU MINEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU MINEUR
Mr LACAZE Sébastien ONIVINS

Numéro de dépôt :
3301584
Date de dépôt :
06/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/07/2014
CHATEAU DU MINEUR de Mr LACAZE Sébastien ONIVINS

Présentation de la marque CHATEAU DU MINEUR

Déposée le 6 juillet 2004 par la société Mr LACAZE Sébastien ONIVINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU DU MINEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est la société Mr LACAZE Sébastien ONIVINS domicilié(e) 7, Rue de la Lagotte,33490 CAUDROT - 33490 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 110 116 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LACAZE Sébastien domicilié(e) 7, Rue de la Lagotte,33490 CAUDROT - 33490 - France.

La marque CHATEAU DU MINEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU MINEUR est expirée depuis le 6 juillet 2014.


Mr LACAZE Sébastien ONIVINS - 7, Rue de la Lagotte,33490 CAUDROT - 33490 - France - SIREN 331110116


Mr LACAZE Sébastien - 7, Rue de la Lagotte,33490 CAUDROT - 33490 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Vin d'appellation d'origine contrôlée.