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Marques déposées par la société Mr LABAU Hubert
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JM JM-SYSTEM AB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JM JM-SYSTEM AB
Mr LABAU Hubert

Numéro de dépôt :
1249524
Date de dépôt :
09/08/1982
Lieu de dépôt :
ST AFRIQUE
Date d'expiration :
09/08/2002
JM JM-SYSTEM AB de Mr LABAU Hubert

Présentation de la marque JM JM-SYSTEM AB

Déposée le 9 août 1982 par la société Mr LABAU Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST AFRIQUE), la marque française « JM JM-SYSTEM AB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Mr LABAU Hubert domicilié(e) Le Vern, 12400 SAINT-AFRIQUE (dossier no 2006679) - France et immatriculée sous le numéro RCS 926 170 408 .

La marque JM JM-SYSTEM AB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JM JM-SYSTEM AB est expirée depuis le 9 août 2002.


Mr LABAU Hubert - Le Vern, 12400 SAINT-AFRIQUE (dossier no 2006679) - France - SIREN 926170408


Renouvellement sans limitation le 29 juin 1992 n°2006679 - Publication au BOPI 1992-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Inscription le 17 décembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°152970 - Publication au BOPI 1992-12-17

Broyeur et alimentations automatiques des produits de la biomasse, pour toutes chaudières polycombustibles.