Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PANEL 5
Numéro de dépôt :
1721075
Date de dépôt :
09/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/1999
Présentation de la marque PANEL 5
Déposée le 9 octobre 1989 par Mr.Karim DAOUDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PANEL 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PANEL 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721075.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANEL 5 est expirée depuis le 9 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27