Déposée le 29 décembre 2003 par la société MR KARAMASAN Hakan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Mediterra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la société MR KARAMASAN Hakan domicilié(e) “ Résidence de la Tour ”, 5 D, Av. Général de Gaulle,69300 CALUIRE - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 539 320 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.I. MR KARAHASAN Hakan domicilié(e) 113 Rue du Chateau Gaillard,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.
La marque Mediterra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mediterra est expirée depuis le 29 décembre 2013.
MR KARAMASAN Hakan - “ Résidence de la Tour ”, 5 D, Av. Général de Gaulle,69300 CALUIRE - 69300 - France - SIREN 422539320
A.C.I. MR KARAHASAN Hakan - 113 Rue du Chateau Gaillard,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
– fruits et légumes secs fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Lait et produits laitiers.Charcuteries, bouillons Olives, Huile d'Olive Légumes en saumure. – café, thé, Pâtes alimentaires, biscuits bonbons, confiserie, épices, miel, glucose, Riz, tortillas. Sucreries. – bières, Eaux minérales.Jus de fruits, Nectars de fruits, Limonades, Sodas.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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