Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mediterra
MR KARAMASAN Hakan

Numéro de dépôt :
3265138
Date de dépôt :
29/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
29/12/2013
Mediterra de MR KARAMASAN Hakan

Présentation de la marque Mediterra

Déposée le 29 décembre 2003 par la société MR KARAMASAN Hakan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Mediterra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la société MR KARAMASAN Hakan domicilié(e) “ Résidence de la Tour ”, 5 D, Av. Général de Gaulle,69300 CALUIRE - 69300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 539 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A.C.I. MR KARAHASAN Hakan domicilié(e) 113 Rue du Chateau Gaillard,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

La marque Mediterra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mediterra est expirée depuis le 29 décembre 2013.


MR KARAMASAN Hakan - “ Résidence de la Tour ”, 5 D, Av. Général de Gaulle,69300 CALUIRE - 69300 - France - SIREN 422539320


A.C.I. MR KARAHASAN Hakan - 113 Rue du Chateau Gaillard,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

– fruits et légumes secs fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Lait et produits laitiers.Charcuteries, bouillons Olives, Huile d'Olive Légumes en saumure. – café, thé, Pâtes alimentaires, biscuits bonbons, confiserie, épices, miel, glucose, Riz, tortillas. Sucreries. – bières, Eaux minérales.Jus de fruits, Nectars de fruits, Limonades, Sodas.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.