Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEAN VISION
Mr Jean Yves ROBERT

Numéro de dépôt :
94531480
Date de dépôt :
28/07/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/07/2004

Présentation de la marque CLEAN VISION

Déposée le 28 juillet 1994 par la société Mr Jean Yves ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLEAN VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la société Mr Jean Yves ROBERT domicilié(e) 4 Rue Ferdinand, 33130 BEGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 08 4 6 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean Yves ROBERT chez Mr et Mme DUFOUR Annick - France.

La marque CLEAN VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531480.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN VISION est expirée depuis le 28 juillet 2004.


Mr Jean Yves ROBERT - 4 Rue Ferdinand, 33130 BEGLES - France - SIREN 317 084 6


Mr Jean Yves ROBERT chez Mr et Mme DUFOUR Annick - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

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