Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

"GRAIN SAUVAGE"
Mr Jean-Pierre BIZE Chez CAVE des PRODUCTEURS de JURANCON (Sté Coopérative Agricole)

Numéro de dépôt :
96633672
Date de dépôt :
03/07/1996
Lieu de dépôt :
PAU

Présentation de la marque "GRAIN SAUVAGE"

Déposée le 3 juillet 1996 par la société Mr Jean-Pierre BIZE Chez CAVE des PRODUCTEURS de JURANCON (Sté Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « "GRAIN SAUVAGE" »

Le déposant est la société Mr Jean-Pierre BIZE Chez CAVE des PRODUCTEURS de JURANCON (Sté Coopérative Agricole domicilié(e) 53 Avenue Henri IV, 64290 GAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 292 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Pierre BIZE Chez CAVE des PRODUCTEURS de JURANCON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mr Jean-Pierre BIZE Chez CAVE des PRODUCTEURS de JURANCON (Sté Coopérative Agricole) - 53 Avenue Henri IV, 64290 GAN - France - SIREN 782292270


Mr Jean-Pierre BIZE Chez CAVE des PRODUCTEURS de JURANCON - France


Inscription le 6 avril 1999 - Rejet total n°275112 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 6 avril 1999 - Rejet total n°275111 - Publication au BOPI 1999-04-06

Inscription le 11 février 1997 - Retrait partiel n°232586 - Publication au BOPI 1997-02-11

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

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