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Marques déposées par la société Mr. JARDINAGE SAC
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PRO QUALITÉ SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRO QUALITÉ SERVICE
Mr. JARDINAGE SAC

Numéro de dépôt :
3011599
Date de dépôt :
28/02/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2010
PRO QUALITÉ SERVICE de Mr. JARDINAGE SAC

Présentation de la marque PRO QUALITÉ SERVICE

Déposée le 28 février 2000 par la société Mr. JARDINAGE SAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRO QUALITÉ SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la société Mr. JARDINAGE SAC domicilié(e) 57 Quai de Stalingrad, 03100 MONTLUCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 827 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. JARDINAGE SAC - France.

La marque PRO QUALITÉ SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011599.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 08 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRO QUALITÉ SERVICE est expirée depuis le 28 février 2010.


Mr. JARDINAGE SAC - 57 Quai de Stalingrad, 03100 MONTLUCON - France - SIREN 330827171


Mr. JARDINAGE SAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-34

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs destinés à l'industrie.Machines agricoles et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement.Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, fourchette, et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.