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Marques déposées par la société MR HUBERT Sébastien
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BATELEC électricité générale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATELEC électricité générale
MR HUBERT Sébastien, Entreprise BATELEC

Numéro de dépôt :
4200139
Date de dépôt :
07/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/08/2025
BATELEC électricité générale de MR HUBERT Sébastien

Présentation de la marque BATELEC électricité générale

Déposée le 7 août 2015 par la société MR HUBERT Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BATELEC électricité générale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MR HUBERT Sébastien domicilié(e) ZA no 3 La Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 308 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR HUBERT Sébastien, Entreprise BATELEC domicilié(e) ZA no 3 – La Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France.

La marque BATELEC électricité générale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATELEC électricité générale arrivera à expiration en date du 7 août 2025.


MR HUBERT Sébastien, Entreprise BATELEC - ZA no 3 La Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France - SIREN 509308458


MR HUBERT Sébastien, Entreprise BATELEC - ZA no 3 – La Fosse Neuve - 37210 - PARCAY-MESLAY - France


Republication pour erratum - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Errata de la publication - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

• appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation. Appareils ou installation de climatisation.

• construction : électricité générale, chauffage électrique, automatisme de portail, domotique.