Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CROQUILLON DU SERRE-PONCON
MR HOSTETTER LAURENT

Numéro de dépôt :
95576381
Date de dépôt :
13/06/1995
Lieu de dépôt :
GAP
Date d'expiration :
13/06/2005

Présentation de la marque LE CROQUILLON DU SERRE-PONCON

Déposée le 13 juin 1995 par la société MR HOSTETTER LAURENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GAP), la marque française « LE CROQUILLON DU SERRE-PONCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Le déposant est la société MR HOSTETTER LAURENT domicilié(e) GALERIE COMMERCIALE LES SOLDANELLES, 05200 LES ORRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 024 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR HOSTETTER LAURENT - France.

La marque LE CROQUILLON DU SERRE-PONCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CROQUILLON DU SERRE-PONCON est expirée depuis le 13 juin 2005.


MR HOSTETTER LAURENT - GALERIE COMMERCIALE LES SOLDANELLES, 05200 LES ORRES - France - SIREN 393024211


MR HOSTETTER LAURENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-06

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

PATISSERIE, PETIT CROQUANTS TENDRES