PROTECTION TERMITE Dispositif de Protection anti termites par réseaux de canalisation définitif
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROTECTION TERMITE Dispositif de Protection anti termites par réseaux de canalisation définitif
Mr Henry Fabrice Sté ABiss : Propriétaire de la marque
Numéro de dépôt :
3226288
Date de dépôt :
02/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2013
Présentation de la marque PROTECTION TERMITE Dispositif de Protection anti termites par réseaux de canalisation définitif
Déposée le 2 mai 2003 par la société Mr Henry Fabrice Sté ABiss : Propriétaire de la marque
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROTECTION TERMITE Dispositif de Protection anti termites par réseaux de canalisation définitif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la société Mr Henry Fabrice Sté ABiss : Propriétaire de la marque domicilié(e) 47, Av. Maréchal De Lattre De Tassigny,33470 Gujan-Mestras - 33470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 134 586 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Henry Fabrice Sté ABiss domicilié(e) 47, Av. Maréchal De Lattre De Tassigny,33470 Gujan-Mestras - 33470 - France.
La marque PROTECTION TERMITE Dispositif de Protection anti termites par réseaux de canalisation définitif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTECTION TERMITE Dispositif de Protection anti termites par réseaux de canalisation définitif est expirée depuis le 2 mai 2013.
Mr Henry Fabrice Sté ABiss : Propriétaire de la marque - 47, Av. Maréchal De Lattre De Tassigny,33470 Gujan-Mestras - 33470 - France - SIREN 348134586
Mr Henry Fabrice Sté ABiss - 47, Av. Maréchal De Lattre De Tassigny,33470 Gujan-Mestras - 33470 - France
Inscription le 21 septembre 2004 - Rejet partiel n°399792 - Publication au BOPI 2004-09-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Service de traitement anti termites. Dispositif (pièges à termites) de protection anti termites par réseaux de canalisation avant après construction.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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