Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pain à l'Andouille de Vire
Mr HAMEL Joseph Alphonse Louis

Numéro de dépôt :
98742486
Date de dépôt :
16/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2008

Présentation de la marque Pain à l'Andouille de Vire

Déposée le 16 juillet 1998 par la société Mr HAMEL Joseph Alphonse Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pain à l'Andouille de Vire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la société Mr HAMEL Joseph Alphonse Louis domicilié(e) 28 rue émile desvaux, 14500 VIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 314 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme HAMEL Joseph - France.

La marque Pain à l'Andouille de Vire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98742486.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pain à l'Andouille de Vire est expirée depuis le 16 juillet 2008.


Mr HAMEL Joseph Alphonse Louis - 28 rue émile desvaux, 14500 VIRE - France - SIREN 324314095


Mr et Mme HAMEL Joseph - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-01

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Le pain à l'andouille composé de différentes farines, céréales, fromages et de la véritable andouille de Vire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.