Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOUSE Session
Mr GUILERMIN Frédéric SYNERGIECOM

Numéro de dépôt :
3208164
Date de dépôt :
03/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/2013
HOUSE Session de Mr GUILERMIN Frédéric SYNERGIECOM

Présentation de la marque HOUSE Session

Déposée le 3 février 2003 par la société Mr GUILERMIN Frédéric SYNERGIECOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOUSE Session » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la société Mr GUILERMIN Frédéric SYNERGIECOM domicilié(e) 1 Rue Royale,45000 ORLEANS - 45000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 943 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GUILERMIN Frédéric SYNERGIECOM domicilié(e) 1 Rue Royale,45000 ORLEANS - 45000 - France.

La marque HOUSE Session a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208164.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOUSE Session est expirée depuis le 3 février 2013.


Mr GUILERMIN Frédéric SYNERGIECOM - 1 Rue Royale,45000 ORLEANS - 45000 - France - SIREN 441943644


Mr GUILERMIN Frédéric SYNERGIECOM - 1 Rue Royale,45000 ORLEANS - 45000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Organisation de soirées / Evenement avec musique dans un but lucratif.