Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PICOPAS
(Mr GARIBAL Alexandre)
Numéro de dépôt :
3102132
Date de dépôt :
17/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque PICOPAS
Déposée le 17 mai 2001 par la société Mr GARIBAL Alexandre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PICOPAS »
Le déposant est la société Mr GARIBAL Alexandre domicilié(e) SARL BIODIS, LAGARDIE, 81440 LAUTREC - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 842 608 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, (Mr GARIBAL Alexandre) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 19 juin 2002 - Rejet total n°348935 - Publication au BOPI 2002-06-19
Inscription le 19 juin 2002 - Rejet partiel n°348939 - Publication au BOPI 2002-06-19
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
- Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compostes ; huiles et graisses comestibles. - Moutarde ; vinaigre, sauces, sauces condiments ; épices. - Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PICOPAS"