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Marques déposées par la société MR FUMET Bernard - VITICULTEUR
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DOMAINE DES CAUDALIES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CAUDALIES
MR FUMET Bernard - VITICULTEUR

Numéro de dépôt :
3094701
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DOMAINE DES CAUDALIES

Déposée le 3 avril 2001 par la société MR FUMET Bernard - VITICULTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES CAUDALIES »

Le déposant est la société MR FUMET Bernard - VITICULTEUR domicilié(e) LES FARGETS, 71570 ROMANECHE-THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 855 070 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR FUMET Bernard - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MR FUMET Bernard - VITICULTEUR - LES FARGETS, 71570 ROMANECHE-THORINS - France - SIREN 309855070


MR FUMET Bernard - France


Inscription le 27 mai 2002 - Rejet total n°346477 - Publication au BOPI 2002-05-27

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation dénommée : "Domaine des Caudalies".