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Marques déposées par la société Mr FOREST Jacques
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ORANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORANE
Mr FOREST Jacques

Numéro de dépôt :
92438674
Date de dépôt :
08/10/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
08/10/2002

Présentation de la marque ORANE

Déposée le 8 octobre 1992 par la société Mr FOREST Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ORANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la société Mr FOREST Jacques domicilié(e) ZI Croix Cadeau, 12 Rue Paul Langevin, 49241 AVRILLE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 601 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FOREST Jacques - France.

La marque ORANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORANE est expirée depuis le 8 octobre 2002.


Mr FOREST Jacques - ZI Croix Cadeau, 12 Rue Paul Langevin, 49241 AVRILLE CEDEX - France - SIREN 304601412


Mr FOREST Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Véhicules et plus particulièrement véhicules automobiles à carrosserie en matière plastique; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, leurs pièces détachées et accessoires, à savoir: Carrosseries pour automobiles, Chassis de véhicules, Enjoliveurs, Pare-Brise, Pare-chocs de véhicules, Sièges de véhicules, Chassis de véhicules, Vitres de véhicules, Volants pour véhicules, Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail Boîtes de vitesses pour véhicules terrestres