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Marques déposées par la société MR FAGUET dit FAYETTE Dany
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ROC-SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROC-SOLEIL
MR FAGUET dit FAYETTE Dany

Numéro de dépôt :
1366442
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2006

Présentation de la marque ROC-SOLEIL

Déposée le 15 avril 1986 par la société MR FAGUET dit FAYETTE Dany auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROC-SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MR FAGUET dit FAYETTE Dany domicilié(e) 25-27 Rue Amélie Vincendeau, 37530 NAZELLES-NEGRON (dossier no 2066712) - France et immatriculée sous le numéro RCS 644 706 806 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ETS FAYETTE domicilié(e) (dossier no 2066712) - France.

La marque ROC-SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1366442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROC-SOLEIL est expirée depuis le 15 avril 2006.


MR FAGUET dit FAYETTE Dany - 25-27 Rue Amélie Vincendeau, 37530 NAZELLES-NEGRON (dossier no 2066712) - France - SIREN 644706806


ETS FAYETTE - (dossier no 2066712) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 1996 n°2066712 - Publication au BOPI 1996-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Vins.