Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAULIN BELE
Mr et Mme VATAN ANDRE ET ENFANTS

Numéro de dépôt :
3059650
Date de dépôt :
17/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2010

Présentation de la marque MAULIN BELE

Déposée le 17 octobre 2000 par la société Mr et Mme VATAN ANDRE ET ENFANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAULIN BELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la société Mr et Mme VATAN ANDRE ET ENFANTS domicilié(e) CHAUDOUX, 18300 VERDIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 972 565 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme VATAN ANDRE - France.

La marque MAULIN BELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAULIN BELE est expirée depuis le 17 octobre 2010.


Mr et Mme VATAN ANDRE ET ENFANTS - CHAUDOUX, 18300 VERDIGNY - France - SIREN 320972565


Mr et Mme VATAN ANDRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Vins.