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Marques déposées par la société Mr ESCANDE JOËL
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PÔLE HABITAT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PÔLE HABITAT
Mr ESCANDE JOËL, GILLES

Numéro de dépôt :
3482926
Date de dépôt :
15/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PÔLE HABITAT de Mr ESCANDE JOËL

Présentation de la marque PÔLE HABITAT

Déposée le 15 février 2007 par la société Mr ESCANDE JOËL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PÔLE HABITAT »

Le déposant est la société Mr ESCANDE JOËL domicilié(e) RD 83 Rte du Barcarès,66530 CLAIRA - 66530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 550 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mrs ESCANDE SARL Les Amandiers domicilié(e) RD 83 Rte du Barcarès,66530 CLAIRA - 66530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mr ESCANDE JOËL, GILLES - RD 83 Rte du Barcarès,66530 CLAIRA - 66530 - France - SIREN 411550098


Mrs ESCANDE SARL Les Amandiers - RD 83 Rte du Barcarès,66530 CLAIRA - 66530 - France


Inscription le 30 janvier 2008 - Rejet total n°468051 - Publication au BOPI 2008-01-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Meubles, commodes fauteuils, sièges, literie matelas, vaisseliers vannerie, coussins étagères.

Couvertures de lit linge de lit, linge de maison, linge de bain.