Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Déco France illuminations
Mr Eric Gillet/Technic Industries

Numéro de dépôt :
3222400
Date de dépôt :
16/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2013
Déco France illuminations de Mr Eric Gillet/Technic Industries

Présentation de la marque Déco France illuminations

Déposée le 16 avril 2003 par la société Mr Eric Gillet/Technic Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Déco France illuminations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est la société Mr Eric Gillet/Technic Industries domicilié(e) 3, rue du Finissage,55310 Tronville en Barrois - 55310 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 438 630 000 20 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Technic Industries Mr Eric Gillet domicilié(e) 3 rue du Finissage,55310 Tronville en Barrois - 55310 - France.

La marque Déco France illuminations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3222400.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Déco France illuminations est expirée depuis le 16 avril 2013.


Mr Eric Gillet/Technic Industries - 3, rue du Finissage,55310 Tronville en Barrois - 55310 - France - SIREN 39843863000020


Technic Industries Mr Eric Gillet - 3 rue du Finissage,55310 Tronville en Barrois - 55310 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Décors lumineux, appareils d'éclairages (pour intérieur et extérieur) : pour les fêtes de Noël, Halloween, et tous thèmes de communication. Articles lumineux (pour intérieur et extérieur) : pour les fêtes de Noël, Halloween, et tous thèmes de communication : – guirlandes lumineuses à mini lampes, mini lucioles. – guirlandes lumineuses à ampoules. – guirlandes lumineuses en fibres optiques. Feux d'artifice, produits pyrotehcniques, pétards. Enseignes lumineuses.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.