Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Mr Didier MALRIC (FORME JURIDIQUE : NOM PROPRE
/
DOMAINE DE LA FONTAINE DESIRÉE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA FONTAINE DESIRÉE
Mr Didier MALRIC (FORME JURIDIQUE : NOM PROPRE)

Numéro de dépôt :
3227138
Date de dépôt :
26/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
26/05/2013
DOMAINE DE LA FONTAINE DESIRÉE de Mr Didier MALRIC (FORME JURIDIQUE : NOM PROPRE

Présentation de la marque DOMAINE DE LA FONTAINE DESIRÉE

Déposée le 26 mai 2003 par la société Mr Didier MALRIC (FORME JURIDIQUE : NOM PROPRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « DOMAINE DE LA FONTAINE DESIRÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la société Mr Didier MALRIC (FORME JURIDIQUE : NOM PROPRE domicilié(e) DONT LE SIEGE SOCIAL EST A RUE DE LA FONTAINE DÉSIRÉE BIZANET (AUDE) - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 282 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Didier MALRIC domicilié(e) 8 RUE DE LA FONTAINE DESIRÉE,11200 BIZANET - 11200 - France.

La marque DOMAINE DE LA FONTAINE DESIRÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA FONTAINE DESIRÉE est expirée depuis le 26 mai 2013.


Mr Didier MALRIC (FORME JURIDIQUE : NOM PROPRE) - DONT LE SIEGE SOCIAL EST A RUE DE LA FONTAINE DÉSIRÉE BIZANET (AUDE) - France - SIREN 408282051


Mr Didier MALRIC - 8 RUE DE LA FONTAINE DESIRÉE,11200 BIZANET - 11200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Vins de pays.Vins d'appellations.d'origine contrôlée.