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Marques déposées par la société Mr Didier COUSINEY
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CHATEAU PONTET BELAIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PONTET BELAIR
Mr Didier COUSINEY

Numéro de dépôt :
96619130
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque CHATEAU PONTET BELAIR

Déposée le 28 mars 1996 par la société Mr Didier COUSINEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PONTET BELAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société Mr Didier COUSINEY domicilié(e) Domaine des Merles, 33490 PIAN SUR GARONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 867 247 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur COUSINEY Didier - France.

La marque CHATEAU PONTET BELAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PONTET BELAIR est expirée depuis le 28 mars 2006.


Mr Didier COUSINEY - Domaine des Merles, 33490 PIAN SUR GARONNE - France - SIREN 328867247


Monsieur COUSINEY Didier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Vin d'appellation d'origine contrôlée, provenant de l'exploitation exactement qualifiée CHATEAU PONTET BELAIR