Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIETISANTE
Mr Delahaye Bruno

Numéro de dépôt :
96636796
Date de dépôt :
29/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2006

Présentation de la marque DIETISANTE

Déposée le 29 juillet 1996 par la société Mr Delahaye Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIETISANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la société Mr Delahaye Bruno domicilié(e) 595 Av. du Maréchal Juin, 76230 Bois Guillaume - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 778 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Delahaye Bruno APPLISOFT SERVICE - France.

La marque DIETISANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIETISANTE est expirée depuis le 29 juillet 2006.


Mr Delahaye Bruno - 595 Av. du Maréchal Juin, 76230 Bois Guillaume - France - SIREN 389778200


Mr Delahaye Bruno APPLISOFT SERVICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-10

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

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