Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château HAUT-PEYROLAN
Mr de PARDIEU François, 2 Nodeau

Numéro de dépôt :
3100916
Date de dépôt :
18/05/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2011

Présentation de la marque Château HAUT-PEYROLAN

Déposée le 18 mai 2001 par la société Mr de PARDIEU François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château HAUT-PEYROLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la société Mr de PARDIEU François domicilié(e) 33710 ST CIERS DE CANESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 280 894 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr François de PARDIEU - France.

La marque Château HAUT-PEYROLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château HAUT-PEYROLAN est expirée depuis le 18 mai 2011.


Mr de PARDIEU François, 2 Nodeau - 33710 ST CIERS DE CANESSE - France - SIREN 312280894


Mr François de PARDIEU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation du Château haut-peyrolan AOC Côtes de Bourg Bordeaux.