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Marques déposées par la société MR DANEY Jean-Hugues
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CHATEAU CHAULET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CHAULET
MR DANEY Jean-Hugues

Numéro de dépôt :
99788714
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2009

Présentation de la marque CHATEAU CHAULET

Déposée le 20 avril 1999 par la société MR DANEY Jean-Hugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CHAULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la société MR DANEY Jean-Hugues domicilié(e) 1 CHAULET, 33410 RIONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 378 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR DANEY Jean-Hugues - France.

La marque CHATEAU CHAULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CHAULET est expirée depuis le 20 avril 2009.


MR DANEY Jean-Hugues - 1 CHAULET, 33410 RIONS - France - SIREN 415378371


MR DANEY Jean-Hugues - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Chaulet.