Déposée le 25 mai 1984 par la société Mr DAMIANO Albert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MENTON),
la marque française « DAMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société Mr DAMIANO Albert domicilié(e) 22, Rue des Martyrs de la Résistance , 06430 ST DALMAS DE TENDE (dossier no 2032520) - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 241 104 .
La marque DAMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281418.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DAMS est expirée depuis le 25 mai 2004.
Mr DAMIANO Albert - 22, Rue des Martyrs de la Résistance , 06430 ST DALMAS DE TENDE (dossier no 2032520) - France - SIREN 807241104
Renouvellement sans limitation le 20 avril 1994 n°2032520 - Publication au BOPI 1994-04-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03
Outillage spécial pour la réparation automobile et autres.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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