Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA DRILLE
Mr DALMON Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1312262
Date de dépôt :
03/06/1985
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
03/06/2005
LA DRILLE de Mr DALMON Jean Pierre

Présentation de la marque LA DRILLE

Déposée le 3 juin 1985 par la société Mr DALMON Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « LA DRILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Mr DALMON Jean Pierre domicilié(e) 9 Rue BOULBONNE, 31000 TOULOUSE (dossier no 2050206) - France et immatriculée sous le numéro RCS 700 708 043 .

La marque LA DRILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA DRILLE est expirée depuis le 3 juin 2005.


Mr DALMON Jean Pierre - 9 Rue BOULBONNE, 31000 TOULOUSE (dossier no 2050206) - France - SIREN 700708043


Renouvellement sans limitation le 14 juin 1995 n°2050206 - Publication au BOPI 1995-06-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46

Inscription le 26 juillet 1995 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°187995 - Publication au BOPI 1995-07-26

Inscription le 26 juin 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°186772 - Publication au BOPI 1995-06-26

Joaillerie, Bijouterie, Pierres Précieuses, Horlogerie et Instruments Chronométriques.