Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MR COUTURIER Nicolas
/
LA CONSERVERIE FAMILIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONSERVERIE FAMILIALE
MR COUTURIER Nicolas

Numéro de dépôt :
95591976
Date de dépôt :
05/10/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2005

Présentation de la marque LA CONSERVERIE FAMILIALE

Déposée le 5 octobre 1995 par la société MR COUTURIER Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CONSERVERIE FAMILIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la société MR COUTURIER Nicolas domicilié(e) Rue de la Cité Fleurie, 71680 CRECHES SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 967 334 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR COUTURIER NICOLAS - France.

La marque LA CONSERVERIE FAMILIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONSERVERIE FAMILIALE est expirée depuis le 5 octobre 2005.


MR COUTURIER Nicolas - Rue de la Cité Fleurie, 71680 CRECHES SUR SAONE - France - SIREN 387967334


MR COUTURIER NICOLAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Conserves de viandes, poissons, légumes et fruits.Viandes, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles.Riz, tapioca, sagou, confiserie, miel, sirop de mélasse, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.