Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUNNY KART
Mr; CHAURE Michel

Numéro de dépôt :
1308710
Date de dépôt :
30/04/1985
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
30/04/1995
FUNNY KART de Mr; CHAURE Michel

Présentation de la marque FUNNY KART

Déposée le 30 avril 1985 par Mr; CHAURE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « FUNNY KART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Mr; CHAURE Michel domicilié(e) 21, rue Etienne Metmann, 21000 DIJON. - France.

La marque FUNNY KART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUNNY KART est expirée depuis le 30 avril 1995.


Mr; CHAURE Michel - 21, rue Etienne Metmann, 21000 DIJON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Inscription le 2 août 1991 - Transmission de propriété n°55192 - Publication au BOPI 1991-08-02

Inscription - Transmission de propriété n°31803 - Publication au BOPI

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