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Marques déposées par la société Mr CHASTEL Guy
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"DOMAINE DU CHASTEL"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DU CHASTEL"
Mr CHASTEL Guy

Numéro de dépôt :
98716503
Date de dépôt :
03/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/02/2008

Présentation de la marque "DOMAINE DU CHASTEL"

Déposée le 3 février 1998 par la société Mr CHASTEL Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "DOMAINE DU CHASTEL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la société Mr CHASTEL Guy domicilié(e) Les Thorins, 71570 ROMANECHE THORINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 724 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHASTEL Guy - France.

La marque "DOMAINE DU CHASTEL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716503.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE DU CHASTEL" est expirée depuis le 3 février 2008.


Mr CHASTEL Guy - Les Thorins, 71570 ROMANECHE THORINS - France - SIREN 348724121


Mr CHASTEL Guy - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "DOMAINE DU CHASTEL".