Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIRST SOY
Mr CHAOUI KAMAL

Numéro de dépôt :
3299434
Date de dépôt :
24/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2014
FIRST SOY de Mr CHAOUI KAMAL

Présentation de la marque FIRST SOY

Déposée le 24 juin 2004 par la société Mr CHAOUI KAMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIRST SOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-31 du 30 juillet 2004.

Le déposant est la société Mr CHAOUI KAMAL domicilié(e) 203 RUE DES PYRAMIDES,91000 EVRY - 91000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 166 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VLS France SAS Mr CHAOUI KAMAL domicilié(e) 203 RUE DES PYRAMIDES,91000 EVRY - 91000 - France.

La marque FIRST SOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIRST SOY est expirée depuis le 24 juin 2014.


Mr CHAOUI KAMAL - 203 RUE DES PYRAMIDES,91000 EVRY - 91000 - France - SIREN 453166886


VLS France SAS Mr CHAOUI KAMAL - 203 RUE DES PYRAMIDES,91000 EVRY - 91000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48

Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.