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Marques déposées par la société Mr CARTEAU SERGE
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CHATEAU VATEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU VATEL
Mr CARTEAU SERGE

Numéro de dépôt :
95573615
Date de dépôt :
24/05/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2005

Présentation de la marque CHATEAU VATEL

Déposée le 24 mai 1995 par la société Mr CARTEAU SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU VATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-27 du 7 juillet 1995.

Le déposant est la société Mr CARTEAU SERGE domicilié(e) 6 La Cabanne, 33350 LES SALLES-DE-CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 943 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CARTEAU SERGE - France.

La marque CHATEAU VATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95573615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU VATEL est expirée depuis le 24 mai 2005.


Mr CARTEAU SERGE - 6 La Cabanne, 33350 LES SALLES-DE-CASTILLON - France - SIREN 394943294


Mr CARTEAU SERGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

BOISSONS ALCOOLIQUES (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), eaux-de-vie d'appellation d'origine et vins d'appellation d'origine contrôlée Côtes de Castillon provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU VATEL"