Déposée le 14 avril 1995 par la société Mr CADIC Olivier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PISTES ET PASTILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est la société Mr CADIC Olivier domicilié(e) 14 Avenue du Colonel Fabien, 93100 MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS Imm atr icu .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Olivier CADIC pour le compte de la SARL PISTES ET PASTILLES, Société en formation - France.
La marque PISTES ET PASTILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567710.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISTES ET PASTILLES est expirée depuis le 14 avril 2005.
Mr CADIC Olivier - 14 Avenue du Colonel Fabien, 93100 MONTREUIL - France - SIREN Immatricu
Mr Olivier CADIC pour le compte de la SARL PISTES ET PASTILLES, Société en formation - France
Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320888 - Publication au BOPI 2001-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20
Imprimés, journaux et périodiques, livres, matériel pour l'instruction ou l'enseignement (à l'exception des appareils) ; catalogues et brochures notamment explicatives ; papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, matériel pour artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; imprimés contenant des logiciels et/ou des programmes d'ordinateurs. Communications ; agences de presse et d'informations, communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques ou téléphoniques ; téléscription ; transmission de messages, vidéogrammes, services télématiques pour la communication d'informations, services de transmission d'informations par centres serveurs. Education et divertissement, spectacles, cours donnés dans le cadre de colloques, séminaires, symposiums, concours en matière d'éducation et de divertissement, distribution de prix, services d'édition sur tous supports, ; production d'images dynamiques ou animées ; production de films, courts métrages ; informations relatives aux loisirs ; organisation de séminaires. Organisation d'expositions et de foires ; services de programmation ; services de programmation de bases et banques de données ; création de logiciels et didacticiels ; travaux d'ingénieurs ; consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; informations météorologiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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