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Marques déposées par la société Mr BULLIAT Christian
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DOMAINE DES CHATILLONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CHATILLONS
Mr BULLIAT Christian

Numéro de dépôt :
98760487
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2008

Présentation de la marque DOMAINE DES CHATILLONS

Déposée le 19 novembre 1998 par la société Mr BULLIAT Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES CHATILLONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la société Mr BULLIAT Christian domicilié(e) Les Chatillons, 69430 REGNIE DURETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 512 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BULLIAT Christian - France.

La marque DOMAINE DES CHATILLONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CHATILLONS est expirée depuis le 19 novembre 2008.


Mr BULLIAT Christian - Les Chatillons, 69430 REGNIE DURETTE - France - SIREN 349512327


Mr BULLIAT Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : " Domaine des chatillons ".