Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TANYNETT
Mr BUGIS BRUNO - TEXTINOV

Numéro de dépôt :
3043241
Date de dépôt :
11/07/2000
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
11/07/2010

Présentation de la marque TANYNETT

Déposée le 11 juillet 2000 par la société Mr BUGIS BRUNO - TEXTINOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « TANYNETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la société Mr BUGIS BRUNO - TEXTINOV domicilié(e) 87 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 10180 SAINT LYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 975 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BUGIS BRUNO - TEXTINOV - France.

La marque TANYNETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TANYNETT est expirée depuis le 11 juillet 2010.

Mr BUGIS BRUNO - TEXTINOV a également déposé les autres marques suivantes : CONFORSEM , THERMOSEM , PERFOSEM


Mr BUGIS BRUNO - TEXTINOV - 87 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 10180 SAINT LYE - France - SIREN 422975128


Mr BUGIS BRUNO - TEXTINOV - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Vêtements et plus particulièrement, vêtements sanitaires pour tous les handicaps. Articles orthopédiques, destinés aux personnes valides, semi-valides, avec handicaps physiques et/ou mentals.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.