Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORSEM
Mr BUGIS BRUNO - TEXTINOV

Numéro de dépôt :
3043239
Date de dépôt :
11/07/2000
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
11/07/2010

Présentation de la marque CONFORSEM

Déposée le 11 juillet 2000 par la société Mr BUGIS BRUNO - TEXTINOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « CONFORSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la société Mr BUGIS BRUNO - TEXTINOV domicilié(e) 87 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 10180 SAINT LYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 975 128 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BUGIS BRUNO - TEXTINOV - France.

La marque CONFORSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3043239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORSEM est expirée depuis le 11 juillet 2010.

Mr BUGIS BRUNO - TEXTINOV a également déposé les autres marques suivantes : TANYNETT , THERMOSEM , PERFOSEM


Mr BUGIS BRUNO - TEXTINOV - 87 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 10180 SAINT LYE - France - SIREN 422975128


Mr BUGIS BRUNO - TEXTINOV - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-52

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Tricots, tissus et vêtements fabriqués a partir de fils a usage texile et notamment à partir de polyoléfine et de polypropylène.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.